Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
3. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'article 8
2. → adopté par délégation L'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
4. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
5. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
6. → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
8. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 8 amendements à l'article premier : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis