Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. ✕ Contre
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 7 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 3
8. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 12 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
3. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 11 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11