Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   17 amendements à l'article 5 : 15 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 14 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 9 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3