La Navette Chercher
Menu

Député · DR

Les amendements de Jean-Pierre Vigier

En clair

Jean-Pierre Vigier a déposé 353 amendements en premier signataire ; il a cosigné 2 187 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 638 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 656 · Après l'article 28 Irrecevable

  3. · N° 626 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° 624 · Article 4 Irrecevable

  5. · N° 587 · Article 9 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 416 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 1188 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° CE187 · Après l'article 8 Irrecevable

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

  1. · N° CE31 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1830 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 1436 · Article 4 octies Irrecevable

  3. · N° 1787 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  4. · N° 1801 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 1439 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° 1818 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 1444 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° 1441 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° 1440 · Après l'article 2 Irrecevable

  10. · N° 1806 · Après l'article 27 Irrecevable

  11. · N° 686 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

  1. · N° 52 · Article 1er bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 918 · Après l'article 25 Irrecevable

  2. · N° 940 · Après l'article 21 Irrecevable

  3. · N° 2177 · Après l'article 18 Irrecevable

  4. · N° 882 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 884 · Après l'article 16 Irrecevable

  6. · N° 881 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° 879 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° 880 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° 887 · Après l'article 15 Irrecevable

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

  1. · N° 94 · Article 3 ter Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° 294 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 291 · Après l'article 19 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1622 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° I-CF1537 · Après l'article 20 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)