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Les amendements de Jean-Pierre Vigier

En clair

Jean-Pierre Vigier a déposé 353 amendements en premier signataire ; il a cosigné 2 187 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-1498 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° I-1490 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° I-2081 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° I-CF1769 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 126 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 591 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 594 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 592 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° CE966 · Après l'article 19 Irrecevable

  5. · N° CE288 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° CD531 · Après l'article 9 Irrecevable

  7. · N° CD276 · Article 5 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 165 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 2 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 4 · Après l'article 9 Irrecevable

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° 65 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 67 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° CE66 · Article 4 Irrecevable

  4. · N° CE65 · Article 4 Irrecevable

  5. · N° CE78 · Article 2 Irrecevable

  6. · N° CE74 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2836 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 2834 · Après l'article 3 sexies Irrecevable

  3. · N° 1560 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° 1403 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° 1002 · Après l'article 10 quater Irrecevable

  6. · N° 1005 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° 1444 · Article 12 octodecies Irrecevable

  8. · N° 1003 · Après l'article 10 Irrecevable

  9. · N° 1001 · Après l'article 10 Irrecevable

  10. · N° II-CF639 · Article 74 Irrecevable

  11. · N° I-2033 · Article 31 Irrecevable

  12. · N° I-2031 · Article 31 Irrecevable

  13. · N° I-872 · Après l'article 10 Irrecevable

  14. · N° I-CF846 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 79 · Article 20 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 661 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 662 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 464 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  4. · N° 471 · Après l'article 28 Irrecevable

  5. · N° 281 · Après l'article 45 Irrecevable

  6. · N° 275 · Après l'article 36 Irrecevable

  7. · N° 274 · Après l'article 36 Irrecevable

  8. · N° 284 · Après l'article 26 Irrecevable

  9. · N° 46 · Après l'article 5 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 658 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 696 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 706 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° 685 · Après l'article 30 Irrecevable

  5. · N° 691 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)