Les votes de Jean-Michel Brard

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   6 amendements à l'article 15 : 4 pour, 2 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   6 amendements à l'article 7 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour
   11 amendements à l'article premier : 11 pour · 5 adoptés, 6 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3