Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
2. Diverses
   6 amendements à l'article 21 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Bellay à l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 908 de Mme Bellay et l'amendement identique suivant à l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fouquart à l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1191 de Mme Maximi de suppression de l'article 21
3. Diverses
   7 amendements après l'article 16 : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3814 de Mme Perrine Goulet après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 287 de M. Laisney après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 286 de M. Laisney après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
5. Diverses
   11 amendements après l'article 15 : 6 contre, 5 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2260 de Mme Miller après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2259 de Mme Miller après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Bregman après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Boulogne après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2076 de Mme Maximi après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2292 (rect.) de M. Lahais après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1433 de M. Midy après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 672 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements après l'article 15 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La deuxième partie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14
5. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 2 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Loubet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 865 de M. Dessigny après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2127 de Mme Mélin après l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Runel après l'article 8