Les votes d'Hendrik Davi

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements à l'article 21 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
2. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
4. → rejeté L'article 20
5. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
7. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
8. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
5. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
6. 7 amendements après l'article 11 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11
   6. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   7. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Maudet après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 9 amendements après l'article 11 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
   6. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   7. → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   8. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   9. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).