Les votes d'Hanane Mansouri

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'article 16
3. → adopté L'article 15
4. → adopté L'article 14
5. 6 amendements à l'article 14 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
6. → adopté L'article 13
7. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
8. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 11 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11
   3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → adopté L'article 7
5. 6 amendements à l'article 7 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
7. → adopté L'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article premier
2. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3