Les votes de Guillaume Kasbarian

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 8 amendements à l'article unique : 8 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 42 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 38 de M. Midy à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 37 (rect.) de M. Midy à l'article unique
   6. → adopté L'amendement n° 36 de M. Midy à l'article unique
   7. → adopté L'amendement n° 35 de M. Midy à l'article unique
   8. → adopté L'amendement n° 34 de M. Midy à l'article unique

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger l'eau potable

1. 14 amendements à l'article premier : 14 pour · 1 adopté, 13 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   11. → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

1. → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier
4. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 60 de M. Cazenave à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
3. → adopté L'amendement n° 86 de M. Terlier après l'article premier
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Le Coq de suppression de l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'article 18