Député · SOC
Suivre en RSS : Gérard Leseul, députéLes questions de Gérard Leseul
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76 questions correspondent à ces filtres : 76 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 48 questions écrites sur 76 (63 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 76dont 48 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 48 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
48 questions · les dernières publiées d'abord
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Offre de repérage et de remobilisation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 84 jours
-
Financement des CTRC
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Denrées alimentaires importées non conformes à la réglementation européenne
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Majoration des indemnités des élus au titre des anciens chefs-lieux de canton
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Avenir des réseaux RASED
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 84 jours
-
Résiliation unilatérale du contrat d'assurance auto des personnes âgées
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Conditions de réussite du déploiement des SERM
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Fraudes du système d'immatriculation des véhicules
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Prise en charge des victimes de l'Androcur
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Malus écologique pour les véhicules 9 places à usage des associations
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Lutte contre les arnaques liées aux « épaves roulantes »
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Réduction des agréments de service civique
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Déséquilibre du modèle économique de l'EFS
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Difficultés de la filière de collecte textile
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
-
Souscription automatique en l'absence de refus
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Conséquences sanitaires des "brûle-graisse"
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 259 jours
-
Multiplication des abonnements
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Délais de traitement des dossiers de retraite et de pension de réversion.
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Exposition au bruit
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 266 jours
-
Discriminations des personnes transgenres
- Publiée
- Réponse
- · 7 jours
-
Recyclage du polystyrène
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Retraite de base des artistes-auteurs
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
-
Encadrement de l'usage des drones
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Les arnaques bancaires
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 133 jours
-
Recherche médicale chez les femmes
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Protection des utilisateurs face à Internet+
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Ostéophathie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 469 jours
-
Reconnaissance des ALD
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 84 jours
-
Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Aides à l'acquisition de véhicules électriques
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 84 jours
-
Prise en charge du Beyfortus
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
-
Cession des animaux domestiques sur internet
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Affichage du taux de calcium dans les eaux en bouteille
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
-
Situation des centres de soins de la faune sauvage
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Intégration des PADHUE
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 546 jours
-
Chèque énergie
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Américains accidentels
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
-
Bonus réparation
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Licenciement des employés de maison rémunérés via le dispositif CESU
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 546 jours
-
Manque de places pour l'examen du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 231 jours
-
Délais de traitement des dossiers de retraite et de pension de réversion
- Publiée
- Réponse
- · 455 jours
-
Reconnaissance des assistants de service social de l'enseignement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 280 jours
-
Évaluation des matériaux amiantés par les particuliers
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
-
Contournements de l'encadrement des loyers
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 231 jours
-
Surpopulation carcérale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
-
Diagnostics initiaux des projets agricoles labellisés bas carbone
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Protection et accueil des chats errants
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Prise en charge des victimes d'erreur de la police
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 175 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)