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Député · SOC

Les amendements de Gérard Leseul

En clair

Gérard Leseul a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 267 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Augmenter les salaires et des pensions

  1. · N° 1 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° AS5 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° AS3 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° AS1 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-CF1106 · Article 24 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD307 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° CD122 · Article 9 Irrecevable

  3. · N° CD47 · Article 21 Irrecevable

  4. · N° CD37 · Après l'article 15 Irrecevable

  5. · N° CD11 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° CD34 · Article 15 Irrecevable

Favoriser la création et la reprise d’entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d’intérêt collectif

  1. · N° CF10 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° CE648 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3212 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 955 · Article 13 Irrecevable

  3. · N° II-CF642 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CD157 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CD150 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° II-CD80 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1956 · Après l'article 45 Irrecevable

  2. · N° 1949 · Après l'article 45 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2400 · Article 15 ter Irrecevable

  2. · N° 2403 · Après l'article 21 quinquies Irrecevable

  3. · N° 2404 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° 1059 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  5. · N° 1060 · Après l'article 18 ter Irrecevable

  6. · N° 1054 · Après l'article 8 bis Irrecevable

  7. · N° 1061 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° 1053 · Après l'article 7 Irrecevable

  9. · N° 2402 · Après l'article 4 bis A Irrecevable

  10. · N° 1040 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  11. · N° 2158 · Article 1er Irrecevable

  12. · N° 2510 · Article 1er Irrecevable

  13. · N° CS1214 · Après l'article 8 bis Irrecevable

  14. · N° CS1206 · Après l'article 29 Irrecevable

  15. · N° CS1212 · Après l'article 29 Irrecevable

  16. · N° CS1222 · Article 25 bis Irrecevable

  17. · N° CS1229 · Après l'article 7 Irrecevable

  18. · N° CS1204 · Après l'article 12 Irrecevable

  19. · N° CS1215 · Après l'article 8 bis Irrecevable

  20. · N° CS1189 · Après l'article 7 Irrecevable

  21. · N° CS1188 · Après l'article 7 Irrecevable

  22. · N° CS1230 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  23. · N° CS1183 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  24. · N° CS1182 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  25. · N° CS1180 · Après l'article 2 Irrecevable

  26. · N° CS1234 · Après l'article 18 Irrecevable

  27. · N° CS1233 · Après l'article 18 Irrecevable

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 238 · Article 23 Irrecevable

  2. · N° 234 · Article 31 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)