Les votes de Gabriel Amard

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 7 et Etat D
2. ✕ Contre → rejeté L'article 6 et Etat C
3. ✕ Contre → rejeté L'article 5 et Etat B
4. ✓ Pour
   15 amendements à l'article 5 et Etat B : 15 pour · 4 adoptés, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 42
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
7. ✕ Contre → adopté L'article 45 bis
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 45
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 28 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
5. ✕ Contre → adopté L'article 28
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 28 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27