Ancien député

Les amendements de Frank Giletti

En clair

Frank Giletti a déposé 110 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 488 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

110 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-DN134 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre l’acquisition d’un second radar de veille spatiale Graves de nouvelle-génération. »

  2. · N° II-DN133 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

  3. · N° II-DN131 · Article 42 Rejeté

    « Les systèmes spatiaux de télécommunications satellitaires utilisés par les forces françaises sont répartis en trois catégories, liées à leur fonctionnalité militaire : le noyau dur est constitué de deux satellites français Syracuse 4A et… »

  4. · N° II-DN130 · Article 42 Adopté

    « Amendement d'appel. »

  5. · N° II-DN139 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter les moyens dédiés à l’Office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA). »

  6. · N° II-DN50 · Article 42 Irrecevable

  7. · N° II-DN37 · Article 42 Rejeté

    « Le présent projet de loi alloue 813 600 000 millions d’euros à l’élaboration du système de combat aérien du futur (SCAF) franco-allemand pour l’année 2025. »

  8. · N° II-DN19 · Article 42 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  9. · N° II-DN6 · Article 42 Adopté

    « Il s’agit d'un amendement d’appel. »

  10. · N° II-DN5 · Article 42 Adopté

    « Amendement d’appel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)