Ancien député

Les amendements de Frank Giletti

En clair

Frank Giletti a déposé 110 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 488 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

27 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2896 · Article 49

    « L’annonce du lancement des études liées au standard F5 du Rafale a été accueillie avec soulagement. »

  2. · N° 2895 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  3. · N° 2891 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  4. · N° 2883 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  5. · N° 2876 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  6. · N° 2936 · Article 49

    « Le rapporteur appelait déjà dans son rapport budgétaire de l’an dernier à mettre en place une capacité souveraine d’alerte avancée, à partir d’une détection infrarouge satellitaire et/ou d’un radar transhorizon hautes fréquences… »

  7. · N° 2927 · Article 49

    « Amendement d’appel sur l’Eurodrone. »

  8. · N° 2922 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  9. · N° 2916 · Article 49

    « Le domaine des SIC, incluant les spécialités du numérique, du cyber, de l’intelligence artificielle, du commandement et du contrôle aérien, constitue aujourd’hui un secteur en forte tension. »

  10. · N° 2914 · Article 49

    « Le programme CELESTE doit succéder à la constellation CERES, entrée en service en 2022, afin de garantir la continuité du renseignement d’origine électromagnétique (ROEM) depuis l’Espace, capacité stratégique et souveraine que seule la… »

  11. · N° 2907 · Article 49

    « Le présent projet de loi prévoit l’allocation de 454 516 593 millions d’euros à la poursuite du programme franco-allemand de système de combat aérien du futur (SCAF) pour l’exercice 2026. »

  12. · N° 2904 · Article 49

    « Le programme IRIS, qui prendra la succession du système d’observation spatiale MUSIS/CSO, doit permettre de maintenir les capacités nationales de renseignement d’origine image (ROIM) à l’horizon 2030. »

  13. · N° II-1960 · Article 49

    « Amendement d’appel sur l’Eurodrone. »

  14. · N° II-1959 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  15. · N° II-1958 · Article 49

    « Le domaine des SIC, incluant les spécialités du numérique, du cyber, de l’intelligence artificielle, du commandement et du contrôle aérien, constitue aujourd’hui un secteur en forte tension. »

  16. · N° II-1957 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  17. · N° II-1956 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  18. · N° II-1955 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  19. · N° II-1954 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  20. · N° II-1953 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  21. · N° II-1952 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  22. · N° II-1951 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  23. · N° II-1962 · Article 49

    « Le rapporteur Frank Giletti appelait déjà dans son rapport budgétaire de l’an dernier à mettre en place une capacité souveraine d’alerte avancée, à partir d’une détection infrarouge satellitaire et/ou d’un radar transhorizon hautes… »

  24. · N° II-1961 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  25. · N° II-694 · Après l'article 68

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise demandent à ce que le Gouvernement remette au Parlement un rapport faisant un état des lieux des moyens mis en œuvre dans le domaine de la météo spatiale, ainsi que dans le… »

  26. · N° II-688 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1785 · Article 42

    « Le présent projet de loi alloue 813 600 000 millions d’euros à l’élaboration du système de combat aérien du futur (SCAF) franco-allemand pour l’année 2025. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)