Ancien député

Les amendements de Frank Giletti

En clair

Frank Giletti a déposé 110 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 488 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

110 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF637 · Article 49 Non soutenu

    « Amendement d’appel. »

  2. · N° CF638 · Article 49 Non soutenu

    « Amendement d’appel sur l’Eurodrone. »

  3. · N° CF612 · Article 49 Non soutenu

    « L’annonce du lancement des études liées au standard F5 du Rafale a été accueillie avec soulagement. »

  4. · N° CF607 · Article 49 Non soutenu

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  5. · N° CF604 · Article 49 Non soutenu

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  6. · N° CF625 · Article 49 Non soutenu

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  7. · N° CF616 · Article 49 Non soutenu

    « Le programme IRIS, qui prendra la succession du système d’observation spatiale MUSIS/CSO, doit permettre de maintenir les capacités nationales de renseignement d’origine image (ROIM) à l’horizon 2030. »

  8. · N° CF634 · Article 49 Non soutenu

    « Le domaine des SIC, incluant les spécialités du numérique, du cyber, de l’intelligence artificielle, du commandement et du contrôle aérien, constitue aujourd’hui un secteur en forte tension. »

  9. · N° CF621 · Article 49 Non soutenu

    « Le présent projet de loi prévoit l’allocation de 454 516 593 millions d’euros à la poursuite du programme franco-allemand de système de combat aérien du futur (SCAF) pour l’exercice 2026. »

  10. · N° II-1960 · Article 49

    « Amendement d’appel sur l’Eurodrone. »

  11. · N° II-1959 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  12. · N° II-1958 · Article 49

    « Le domaine des SIC, incluant les spécialités du numérique, du cyber, de l’intelligence artificielle, du commandement et du contrôle aérien, constitue aujourd’hui un secteur en forte tension. »

  13. · N° II-1957 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  14. · N° II-1956 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  15. · N° II-1955 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  16. · N° II-1954 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  17. · N° II-1953 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  18. · N° II-1952 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  19. · N° II-1951 · Article 49

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  20. · N° II-1962 · Article 49

    « Le rapporteur Frank Giletti appelait déjà dans son rapport budgétaire de l’an dernier à mettre en place une capacité souveraine d’alerte avancée, à partir d’une détection infrarouge satellitaire et/ou d’un radar transhorizon hautes… »

  21. · N° II-1961 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  22. · N° II-694 · Après l'article 68

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise demandent à ce que le Gouvernement remette au Parlement un rapport faisant un état des lieux des moyens mis en œuvre dans le domaine de la météo spatiale, ainsi que dans le… »

  23. · N° II-688 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  24. · N° II-CF868 · Après l'article 68 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise demandent à ce que le Gouvernement remette au Parlement un rapport faisant un état des lieux des moyens mis en œuvre dans le domaine de la météo spatiale, ainsi que dans le… »

  25. · N° II-CF860 · Article 49 Irrecevable

  26. · N° II-CF854 · Article 49 Non soutenu

    « Amendement d’appel. »

  27. · N° II-DN153 · Article 49 Non soutenu

    « Amendement d’appel sur l’Eurodrone. »

  28. · N° II-DN152 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  29. · N° II-DN151 · Article 49 Rejeté

    « Le rapporteur appelait déjà dans son rapport budgétaire de l’an dernier à mettre en place une capacité souveraine d’alerte avancée, à partir d’une détection infrarouge satellitaire et/ou d’un radar transhorizon hautes fréquences… »

  30. · N° II-DN150 · Article 49 Adopté

    « Amendement d’appel. »

  31. · N° II-DN90 · Article 49 Rejeté

    « Le présent projet de loi prévoit l’allocation de 454 516 593 millions d’euros à la poursuite du programme franco-allemand de système de combat aérien du futur (SCAF) pour l’exercice 2026. »

  32. · N° II-DN91 · Article 49 Irrecevable

  33. · N° II-DN74 · Article 49 Non soutenu

    « Le domaine des SIC, incluant les spécialités du numérique, du cyber, de l’intelligence artificielle, du commandement et du contrôle aérien, constitue aujourd’hui un secteur en forte tension. »

  34. · N° II-DN72 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  35. · N° II-DN71 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  36. · N° II-DN69 · Article 49 Rejeté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  37. · N° II-DN70 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  38. · N° II-DN68 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  39. · N° II-DN67 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

  40. · N° II-DN66 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

  1. · N° 60 · Article 1er Adopté

    « Cette dernière phrase a été introduite par voie d'amendement, en commission des affaires économiques, l'introduction d'une zone de non-traitement (ZNT) aux pesticides « riverains » de 250m pour les applications de produits… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1785 · Article 42

    « Le présent projet de loi alloue 813 600 000 millions d’euros à l’élaboration du système de combat aérien du futur (SCAF) franco-allemand pour l’année 2025. »

  2. · N° II-CF2939 · Après l'article 59 Adopté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP demandent à ce que le gouvernement remette au Parlement un rapport faisant un état des lieux des moyens mis en oeuvre dans le domaine de la météo spatiale, ainsi que dans le domaine de la… »

  3. · N° II-CF2923 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits relatifs aux infrastructures opérationnelles de l'armée de l'air et de l'espace. »

  4. · N° II-CF2922 · Article 42 Non soutenu

    « Amendement d'appel. »

  5. · N° II-DN132 · Après l'article 59 Adopté

    « Il est à présent urgent d’accélérer le déploiement du volet « action dans l’espace » de la LPM. »

  6. · N° II-DN138 · Article 42 Rejeté

    « Les enjeux du remplacement de l’Alphajet sont liés à la continuité de la Patrouille de France (PAF) et à l’opportunité de mutualisation de cette flotte, notamment pour la mission Red Air (plastrons haut du spectre face aux chasseurs de… »

  7. · N° II-DN137 · Article 42 Adopté

    « Il s’agit ici d’un amendement d’appel. »

  8. · N° II-DN136 · Article 42 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  9. · N° II-DN135 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits relatifs aux infrastructures opérationnelles de l'armée de l'air et de l'espace. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)