Les votes de François-Xavier Ceccoli

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 12 : 6 pour, 5 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   4 amendements après l'article 10 : 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✕ Contre → adopté L'article 42
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
2. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 11 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).