Les votes de François-Xavier Ceccoli

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 36 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Courbon après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 361 (rect.) de M. Renault après l'article 36

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 24 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   10 amendements à l'article 22 : 6 contre, 3 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   25 amendements après l'article 21 : 12 pour, 12 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 19 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'article 4 et Etat A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A