Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
4. Diverses
   8 amendements après l'article 41 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2787 de Mme Mélin après l'article 18
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1474 de Mme Hamdane après l'article 18
5. ○ Abstention → rejeté L'article 18
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de M. Bénard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 651 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 12 : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 293 de M. Loubet après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 865 de M. Dessigny après l'article 12
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 11 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2783 de M. Davi après l'article 11
9. ○ Abstention → adopté L'article 11
10. ✓ Pour
    6 amendements à l'article 11 : 6 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1448 de Mme Hamdane à l'article 11
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1449 de M. Clouet à l'article 11
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1602 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1442 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 11
    5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1438 de M. Maudet à l'article 11
    6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 712 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'article 55
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 55 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55