Les votes de Fabrice Roussel

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
2. 6 amendements à l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
5. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. → rejeté L'amendement n° 7 (rect.) de M. Cadalen à l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Frappé à l'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Frappé à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 17 du Gouvernement à l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22
2. → adopté L'amendement n° 1228 de Mme Diaz à l'article 21
3. → rejeté L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
5. → rejeté L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater
7. 3 amendements à l'article 8 quater : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. → adopté L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. → adopté L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater
8. → adopté L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 2488 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quater
3. → adopté L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter
4. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis
5. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. → adopté L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater