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Député · SOC

Les amendements de Fabrice Barusseau

En clair

Fabrice Barusseau a déposé 158 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 893 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

23 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF959 · Article 82 Irrecevable

  2. · N° II-CF436 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° I-CF185 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1097 · Article 18 Irrecevable

  2. · N° 1098 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 853 · Article 6 Irrecevable

  4. · N° 845 · Article 8 Irrecevable

  5. · N° 849 · Article 7 Irrecevable

  6. · N° CD69 · Article 8 Irrecevable

  7. · N° CD68 · Article 8 Irrecevable

  8. · N° CD47 · Après l'article 5 Irrecevable

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

  1. · N° 40 · Article 2 Irrecevable

Protéger l'eau potable

  1. · N° CD3 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF2076 · Article 34 bis Irrecevable

  2. · N° II-CF250 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF247 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CD165 · Article 55 Irrecevable

  5. · N° II-CD133 · Article 49 Irrecevable

Interdire l’importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l’acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CE54 · Après l'article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 3482 · Article 5 ter Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-CF733 · Après l'article liminaire Irrecevable

  2. · N° I-CF729 · Après l'article liminaire Irrecevable

  3. · N° I-CF728 · Après l'article liminaire Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)