Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 10 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 8 : 4 pour, 2 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
3. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
6. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
8. Diverses
   16 amendements après l'article 3 : 12 pour, 4 contre · 2 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3