Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   6 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✓ Pour
   9 amendements après l'article 3 : 9 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
4. ○ Abstention → adopté L'article 3
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
6. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
7. Diverses
   10 amendements à l'article 3 : 6 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 12 : 11 pour, 1 contre · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12