Les votes d'Emmanuel Fouquart

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. 3 amendements à l'article 9 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. 3 amendements après l'article 41 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
2. → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35
3. → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. → adopté L'article 5
3. 3 amendements après l'article 4 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3656 de M. Attal après l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 3898 de M. Sansu après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 16 amendements après l'article 3 : 16 abstentions · 11 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
5. → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. 5 amendements à l'article 55 : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 993 (2e rect.) de Mme Maximi à l'article 15