Les votes d'Émilie Bonnivard

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 bis : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier
6. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 4 pour, 4 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Ballard après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article premier
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
4. ✓ Pour
   21 amendements à l'article premier : 21 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 31 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Tryzna à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 26 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Tryzna à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Tryzna à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Tryzna à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Tryzna à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Tryzna à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de M. Tryzna à l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Tryzna à l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Tryzna à l'article premier
   20. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Ballard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Protéger l'eau potable

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).