Les votes d'Émeline K/Bidi

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   11 amendements à l'article 14 : 6 contre, 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Pochon à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1673 de Mme Pochon à l'article 14
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Pochon à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 902 de Mme Allemand à l'article 14
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1825 de M. Bentz à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 900 de Mme Rossi à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Tivoli à l'article 14
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2430 de M. Roseren à l'article 14
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 901 de Mme Allemand à l'article 14

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 6 pour, 1 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique