Les amendements d'Élisa Martin

En clair

Élisa Martin a déposé 441 amendements en première signataire ; elle a cosigné 20 966 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

77 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 259 · Après l'article 28 Irrecevable

  2. · N° AC118 · Article 28 Irrecevable

  3. · N° AC110 · Article 28 Irrecevable

  4. · N° AC107 · Article 28 Irrecevable

  5. · N° AC77 · Article 30 Irrecevable

  6. · N° AC75 · Article 30 Irrecevable

  7. · N° AC66 · Après l'article 30 Irrecevable

  8. · N° AC105 · Article 6 Irrecevable

  9. · N° CL55 · Après l'article 35 Irrecevable

  10. · N° CL25 · Article 35 Irrecevable

  11. · N° CL27 · Après l'article 34 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CL318 · Article 49 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 503 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  2. · N° 497 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° CL390 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° CL389 · Après l'article 29 Irrecevable

  5. · N° CL364 · Après l'article 29 Irrecevable

Abroger le titre de séjour pour étranger malade

  1. · N° 10 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 8 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

  1. · N° 31 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1270 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CL219 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CL221 · Après l'article 64 Irrecevable

  4. · N° II-CF480 · Après l'article 61 Irrecevable

  5. · N° II-CL68 · Article 45 Irrecevable

  6. · N° II-CL136 · Après l'article 60 Irrecevable

  7. · N° II-CL143 · Article 45 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)