Les votes de Didier Le Gac

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → adopté L'article 7
6. 7 amendements à l'article 7 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
8. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
2. → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. → adopté L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Frappé à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Nosbé à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
7. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 115 de M. Portier après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
2. 8 amendements après l'article premier : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Pérez à l'article premier