Les votes de Danielle Simonnet

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 57
2. → adopté L'article 56
3. → adopté L'article 55
4. → adopté L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
5. → adopté L'article 50
6. → adopté L'article 49
7. → adopté L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
8. → adopté L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 48
2. → adopté L'article 47
3. → rejeté L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47
4. → rejeté L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
5. → rejeté L'article 46
6. 3 amendements à l'article 46 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   2. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. → adopté L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
7. → adopté Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
8. 5 amendements après l'article 44 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. → rejeté L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
   4. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44
   5. → rejeté L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
9. → adopté L'article 44
10. 5 amendements à l'article 44 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. → rejeté L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
    2. → rejeté L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
    3. → rejeté L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
    4. → rejeté L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
    5. → adopté L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
3. → adopté L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
4. → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
5. → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
6. → adopté L'article 40
7. → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
8. → adopté L'article 39

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
2. → adopté L'article 38
3. → adopté L'article 37
4. → rejeté L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
5. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
6. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
7. → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
8. → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
9. → adopté L'article 28

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30