Les votes de Cyrille Isaac-Sibille

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
6. → adopté par délégation L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → rejeté par délégation L'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Bloch à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Loubet à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Muller à l'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. 5 amendements à l'article unique : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Lejeune à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de M. Casterman à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Buffet à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Rey-Rinchet à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. → rejeté Le sous-amendement n° 26 de M. Casterman et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 16 (rect.) de M. Benoît à l'article unique

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 11 amendements à l'article 19 : 11 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1734 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 19
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de M. Patrice Martin à l'article 19
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 635 de M. Patrice Martin à l'article 19
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 310 de M. Ray et l'amendement identique suivant à l'article 19
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de Mme Trouvé à l'article 19
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 19
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 54 de Mme Trouvé à l'article 19
2. 3 amendements à l'article 18 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 955 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 18 bis
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 514 de Mme Fruchon à l'article 18 bis
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 356 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1197 de M. Casterman après l'article 18
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de M. Le Fur après l'article 18