Les votes de Cyril Tribuiani

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1280 de Mme d'Intorni après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 357 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 17 amendements après l'article 3 : 17 pour · 5 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   14. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   15. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
4. 7 amendements à l'article 55 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
5. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 79 de M. Weber à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 54 de M. Casterman à l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2
6. → adopté L'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 53