Les votes de Cyril Tribuiani

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'article 2
2. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
3. → adopté L'article premier
4. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 15 pour · 4 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   11. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   14. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. → adopté L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture