Les votes de Christophe Proença

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Viry après l'article 11 bis
2. → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies
3. → adopté L'article 10 bis B
4. → adopté L'article 10 bis A
5. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
6. → adopté L'amendement n° 218 de M. Coquerel après l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 234 de M. Raux après l'article 9
8. → adopté L'article 9

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
5. → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → adopté L'article 1er
7. → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
8. → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
9. → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
10. → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
11. → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
12. → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
13. → adopté L'article 1er AA
14. → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
15. → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
16. → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. → adopté L'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. → adopté L'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2
5. → adopté L'article premier

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Alexandre après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
4. → adopté L'article 5

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6 bis
4. → adopté L'article 6