Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 25 bis
2. → adopté L'article 25
3. → adopté L'article 24 bis
4. → adopté L'article 24
5. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
6. → adopté L'article 23
7. → adopté L'article 22
8. → adopté L'article 21

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
3. → adopté L'article 20
4. → adopté L'article 16
5. → adopté L'article 15
6. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
9. → adopté L'article 13
10. → adopté L'article 12 ter
11. → adopté L'article 12 bis
12. → adopté L'article 12
13. → adopté L'article 11
14. → adopté L'article 10
15. → adopté L'article 9
16. → adopté L'article 8 bis
17. → adopté L'article 8
18. → adopté L'article 7
19. → adopté L'article 6 bis
20. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
21. → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
22. → adopté L'article 6
23. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
24. → adopté L'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. → adopté L'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 5
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
6. → adopté L'article 2