Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. 11 amendements après l'article 16 : 11 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   7. → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   8. → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   9. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   10. → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   11. → rejeté L'amendement n° 2962 de M. Oberti après l'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
3. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
4. 9 amendements après l'article 13 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements après l'article 13 : 9 contre · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   8. → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Le Coq après l'article 13
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
4. 4 amendements après l'article 13 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
2. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
3. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11