Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. 19 amendements après l'article 9 : 19 contre · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   7. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   8. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   14. → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   15. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   16. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   17. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   18. → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   19. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
4. → adopté L'article 9
5. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
9. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
10. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. 4 amendements à l'article 42 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
2. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
4. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27