La Navette Chercher
Menu

Député · EPR

Les amendements de Charles Sitzenstuhl

En clair

Charles Sitzenstuhl a déposé 731 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 369 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Fin de vie

  1. · N° 2705 · Article 6 Irrecevable

  2. · N° 1309 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 1212 · Article 6 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1328 · Après l'article 20 bis B Irrecevable

  2. · N° 1264 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° 1161 · Après l'article 7 Irrecevable

  4. · N° 1112 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 1278 · Après l'article 27 Irrecevable

  6. · N° 1331 · Après l'article 20 Irrecevable

  7. · N° 1318 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

  8. · N° 1289 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° 1142 · Après l'article 7 Irrecevable

  10. · N° 1126 · Après l'article 7 Irrecevable

  11. · N° 1260 · Après l'article 7 Irrecevable

  12. · N° 1166 · Après l'article 7 Irrecevable

  13. · N° 2005 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  14. · N° 1023 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  15. · N° 1086 · Après l'article 2 Irrecevable

  16. · N° 1074 · Après l'article 2 Irrecevable

  17. · N° 1067 · Après l'article 2 Irrecevable

  18. · N° 1333 · Article 27 Irrecevable

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

  1. · N° 5 · Article 2 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 560 · Article 15 Irrecevable

  2. · N° 559 · Article 12 bis Irrecevable

  3. · N° 557 · Après l'article 3 Irrecevable

Expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation

  1. · N° 55 · Article 4 Irrecevable

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

  1. · N° 50 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 833 · Article 22 Irrecevable

  2. · N° 829 · Article 22 Irrecevable

  3. · N° 921 · Article 6 Irrecevable

  4. · N° 705 · Après l'article 18 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 352 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 349 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 19 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 59 · Article 4 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)