Les amendements de Charles Sitzenstuhl
En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé 731 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 369 amendements d'autres députés.
120 amendements · les derniers déposés d'abord
Abrogation de la retraite à 64 ans
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« Amendement de précision du titre. »
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« Amendement de rapport. »
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« Amendement de suppression. »
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« Amendement de suppression. »
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« Amendement de précision du titre de cette PPL irresponsable. »
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« Amendement de rapport sur la retraite par capitalisation. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement vise à abonder de 5 millions d’euros les crédits dévolus à FranceAgriMer dans le cadre de sa mission de structuration des filières agricoles. »
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« Cet amendement d’appel vise à demander le rehaussement de l’enveloppe du CASDAR, afin que l’enveloppe pour 2025 corresponde au produit de la taxe collectée en 2024. »
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« Cet amendement d'appel vise à interpeller le Gouvernement sur le bilan de la création des grandes régions. »
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« Cet amendement d'appel vise à attirer l'attention du Gouvernement sur le respect de objectifs de la "stratégie de Lisbonne". »
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« Cet amendement d'appel vise à interroger le Gouvernement sur l'avenir des fonds régionaux d'art contemporain (FRAC). »
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« Cet amendement vise à abonder de 5 millions d’euros les crédits dévolus à FranceAgriMer dans le cadre de sa mission de structuration des filières agricoles. »
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« Cet amendement d’appel vise à attirer l’attention des députés et du Gouvernement sur la hausse des besoins budgétaires en faveur de l’installation et de la transmission en agriculture face à l’ampleur du défi du renouvellement des… »
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« En septembre 2023, le Gouvernement a présenté le « Pacte en faveur de la haie ». »
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« Amendement d’appel. »
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« Amendement d’appel sur les annonces de baisse de dépenses publiques par le gouvernement. »
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« En septembre 2023, le Gouvernement a présenté le « Pacte en faveur de la haie ». »
Exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite
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« Amendement de suppression. »
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023
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« Amendement d'appel. »
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« Amendement d'appel. »