Les votes de Charles Rodwell

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 6 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✓ Pour → adopté L'article 7
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir l'autre vote

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4