Les votes de Céline Thiébault-Martinez

Fin de vie

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   12 amendements à l'article 2 : 8 contre, 4 pour · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis