Les votes de Céline Calvez

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 11 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 10 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
5. Diverses
   10 amendements après l'article 9 : 7 contre, 2 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9
8. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 8 : 10 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8