Les votes de Bruno Clavet

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 11 contre, 2 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
6. ✕ Contre → adopté L'article 3
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 2

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 865 de M. Hetzel à l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Boyard à l'article 10 bis
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 858 de M. Hetzel à l'article 10 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 10
5. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 6 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 408 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Feld à l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 857 de M. Hetzel à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 326 de Mme Runet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 404 de M. Boyard à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 406 de M. Boyard à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de M. Boyard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 494 de M. Labaronne de suppression de l'article 9 terdecies