Les votes de Boris Tavernier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis A
8. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat
2. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 62 de M. Raux à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 57 de M. Raux à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Christophle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Boyard après l'article premier
6. ✕ Contre → adopté L'article premier
7. Diverses
   19 amendements à l'article premier : 14 pour, 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Ranc à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Boyard à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de M. Kerbrat à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 28 de M. Boyard à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de M. Raux à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 53 de M. Raux à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Raux à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Raux à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Christophle et l'amendement identique suivant à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Bovet à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Casterman à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Casterman à l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Rancoule à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Boyard à l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Raux à l'article premier
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Boyard à l'article premier