Les votes de Bénédicte Auzanot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   6 amendements à l'article 15 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
4. ✕ Contre → adopté L'article 17
5. Diverses
   15 amendements à l'article 17 : 11 pour, 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 585 de Mme Leboucher à l'article 17
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Juvin à l'article 17
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. Diverses
   5 amendements à l'article 14 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2556 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1196 de M. Bentz à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Verny à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de M. Simion à l'article 14
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Dogor-Such à l'article 14
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2014 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 13
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté L'article 12
6. Diverses
   6 amendements à l'article 12 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1063 de M. Ménagé à l'article 12
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 699 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1398 de M. Verny à l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Allégret-Pilot à l'article 12
7. ✕ Contre → adopté L'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2140 de M. Verny l'article 11

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1. ✕ Contre → adopté L'article 10