Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
4. 10 amendements à l'article 3 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
6. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
8. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Vos après l'article premier
2. 10 amendements à l'article premier : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Ciotti à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Falcon à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Falcon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Falcon à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Falcon à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Nosbé à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Le Meur à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Falcon à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ciotti à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 24 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Hamelet après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Boyard après l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Mesmeur après l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
2. → rejeté L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 et annexe
3. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 14
4. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Ciotti de suppression de l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Duplessy à l'article 9
6. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Maudet à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Amiot à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).