Les votes de Béatrice Piron

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4
2. 11 amendements à l'article 2 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Amiot à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 342 (rect.) de Mme Leboucher à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 343 de Mme Leboucher à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Leboucher à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ménagé à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 1218 de Mme Sandrine Rousseau à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1010 de M. Amirshahi à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1036 de M. Sansu à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
3. 17 amendements à l'article 9 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 791 de M. Rimane à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 799 de M. Rimane à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 785 de M. Rimane à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 516 de M. Molac à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 471 de Mme Taurinya à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Rimane à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 797 (rect.) de M. Rimane à l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Guitton à l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Guitton à l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 273 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Blanchet à l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 515 de M. Molac à l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Molac à l'article 9
   14. → rejeté L'amendement n° 460 (rect.) de M. Bernalicis et l'amendement identique suivant à l'article 9
   15. → rejeté L'amendement n° 469 (rect.) de Mme Taurinya à l'article 9
   16. → rejeté L'amendement n° 796 de M. Sansu à l'article 9
   17. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 983 de M. Bernalicis à l'amendement n° 897 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
3. → rejeté L'amendement n° 322 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
4. → adopté L'amendement n° 290 de M. Saint-Pasteur après l'article 7
5. 4 amendements à l'article 7 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Albertini à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 523 de M. David Magnier à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 594 de M. Boucard à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 7