Les votes de Bastien Lachaud

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 22 amendements à l'article premier et rapport annexé : 22 contre · 4 adoptés, 18 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   7. → adopté L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 605 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté L'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 167 de Mme Louwagie et les amendements identiques suivants après l'article 3 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Bernhardt après l'article 2 bis A
3. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 417 de M. Pauget après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 247 de Mme Bazin-Malgras après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 229 de M. Ray après l'article 2
4. → adopté L'article 2
5. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 433 de M. Ray à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 165 de M. Ray à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 200 de M. Ray à l'article 2
6. → adopté L'article 1er bis