Les questions de Bastien Lachaud
En clair
Bastien Lachaud a posé 107 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 74 de ses 107 questions écrites.
- Questions écrites
- 107dont 74 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 74 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 33sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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112 questions · les dernières publiées d'abord
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Disparition des boîtes aux lettres du service public postal
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Reprise de Koniambo et avenir de la filière nickel en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 168 jours
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Anticipation d'une éruption de la Montagne Pelée
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 224 jours
-
Désengagement de l'État sur l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 84 jours
-
Lutte contre le VIH
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
-
Programme de coopération Odin's Eye et souveraineté industrielle
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 273 jours
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Pérennité du CAPES de Langue des Signes Française (LSF).
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Conséquences de la disparition de la diversité chromatique
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Accès au traitement préventif du VIH "Lenacapavir"
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
-
Répression des montages pornographiques réalisés par IA
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Risques sociaux et industriels de la fusion Bromo (Airbus, Leonardo, Thales)
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
-
Spécificité du traitement des maladies cardiovasculaires chez les femmes
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
-
Publication du calendrier scolaire des années 2026-2029
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Nombre d'heures de cours perdues par les enfants de Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
-
Abandon de la mesure de gratuité des protections menstruelles réutilisables
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Conservation du château de Chambord et patrimoine
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation de la maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 147 jours
-
Sécurité sociale dans l'hexagone pour les étudiants calédoniens et polynésiens
- Publiée
-
Sanctions pour le non respect des programmes EVARS privé sous contrat
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Respect de la loi sur les panneaux d'affichage libre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 315 jours
-
Publication obligatoire : rapport sur la prise en charge des enfants intersexes
- Publiée
-
Association d'entraide de la noblesse
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Délais de convocation des élections provinciales en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 322 jours
-
Prime de fidélisation des agents publiques en Seine-Saint-Denis
- Publiée
-
Opération ukrainienne « Toile d'araignée »
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 63 jours
-
Dispositif de sécurisation des données d'Eutelsat
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 63 jours
-
Traitement préventif contre la bronchiolite
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 168 jours
-
Évacuation et accueil des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
-
Survol potentiel de l'espace aérien français
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 119 jours
-
Places d'examen au permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
-
Extraction des ressources des fonds marins
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 245 jours
-
Dissuasion nucléaire française
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 154 jours
-
Suites disciplinaires d'une tribune de généraux
- Publiée
- Ministère
- Armées
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Droits des résidents étrangers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
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Difficultés du retour après une incarcération éloignée de la ville d'origine
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 238 jours
-
Difficultés liées à la domiciliation administrative
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Injustice envers agents publics de France Travail de la Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 84 jours
-
Relations entre la France et l’Algérie
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Égalité femme homme sur la contraception
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
État de la voirie française
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 70 jours
-
Délais d'obtention des documents d'identité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
-
Bilan de l'état d'urgence en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 245 jours
-
Prise en compte des besoins des familles dans les trains
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 98 jours
-
Primes des contrôleurs en fonction des amendes infligées
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 21 jours
-
Desserte ferroviaire des zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 196 jours
-
Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 154 jours
-
Lutte contre la pollution plastique
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)