Les questions de Bastien Lachaud
En clair
Bastien Lachaud a posé 107 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 74 de ses 107 questions écrites.
- Questions écrites
- 107dont 74 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 74 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 33sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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33 questions · les dernières publiées d'abord
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Responsabilités nouvelles de l'État dans les activités d'Eramet
- Publiée
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Sur le courrier adressé par M. Nicolas Metzdorf au Premier ministre du Vanuatu
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Discriminations contre des personnes vivant avec le VIH dans l'accès aux armées
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Perturbations des transports publics en Seine-Saint-Denis à l'été 2026
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Situation de l'usine du Nord, Koniambo Nickel SAS en Kanaky-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
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Opposition au regroupement des bureaux de vote en Kanaky-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
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Difficultés pour les élus ultramarins dans la transmission des parrainages
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Commissions des émetteurs de titres-restaurant auprès des commercants accepteurs
- Publiée
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Délais d'obtention des documents d'état civil des personnes nées en outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Stop à l'abandon des écoles à Pantin, Aubervilliers, et en Seine-Saint-Denis !
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Protection des personnels signalant des violences
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Accueil d'un essayiste à bord du porte-avions Charles-de-Gaulle
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Pratiques des entreprises privées de démarches administratives pour étrangers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation des détenus suite à mai 2024 en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
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Échec de la politique de formation des cadres kanak en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
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Absence de réponse de l'ANTS aux interpellations parlementaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Sur les difficultés rencontrées par les ménages dans l'accès à la propriété
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Annulation du colloque académique à l'UPF le 9 mars 2026
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
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Contrôle de légalité du complexe de thalassothérapie à Larmor-Plage
- Publiée
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Application effective de l'interdiction de vente par les animaleries
- Publiée
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Sur le projet d'acquisition de Windward AI par les douanes françaises
- Publiée
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Menaces immédiates pesant sur la survie du peuple autochtone non contacté
- Publiée
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UGAP : un choix de CRM qui écarte les solutions françaises
- Publiée
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Risques sociaux et industriels de la fusion Bromo (Airbus, Leonardo, Thales)
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Sécurité sociale dans l'hexagone pour les étudiants calédoniens et polynésiens
- Publiée
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Publication obligatoire : rapport sur la prise en charge des enfants intersexes
- Publiée
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Association d'entraide de la noblesse
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Prime de fidélisation des agents publiques en Seine-Saint-Denis
- Publiée
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Traitement préventif contre la bronchiolite
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Suites disciplinaires d'une tribune de généraux
- Publiée
- Ministère
- Armées
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Médicament préventif contre la bronchiolite chez les jeunes enfants
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Hausse des tarifs des complémentaires santé et renoncement aux soins
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Herbicide prosulfocarbe
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)