Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 17 : 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'ensemble de la deuxième partie
2. Diverses
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
8. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2295 de M. Philippe Vigier à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 13 : 14 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3570 de Mme Arrighi après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2687 de M. Lenormand et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
2. Diverses
   8 amendements après l'article 10 : 4 pour, 4 contre · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10